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Marques déposées par Communauté d'Agglomération Chalon Val de Bourgogne
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LE POUCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE POUCE
Communauté d'Agglomération Chalon Val de Bourgogne, Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Numéro de dépôt :
3492477
Date de dépôt :
03/04/2007
Lieu de dépôt :
RHONE ALPES LYON
Date d'expiration :
03/04/2027
LE POUCE de Communauté d\'Agglomération Chalon Val de Bourgogne

Présentation de la marque LE POUCE

Déposée le 3 avril 2007 par Communauté d'Agglomération Chalon Val de Bourgogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RHONE ALPES LYON), la marque française « LE POUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-19 du 11 mai 2007.

Le déposant est Communauté d'Agglomération Chalon Val de Bourgogne, Etablissement Public de Coopération Intercommunale domicilié(e) 23 avenue Georges Pompidou - 71100 - CHALON SUR SAONE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, PHILIPPOT Sonia domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE POUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3492477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE POUCE arrivera à expiration en date du 3 avril 2027.

Communauté d'Agglomération Chalon Val de Bourgogne a également déposé les autres marques suivantes : NICÉPHORE CITÉ , DECLIC , LE GRAND CHALON , Le Pouce ma navette gratuite , NICÉPHORUM , NICÉPHORE DAYS , ZOOM


Communauté d'Agglomération Chalon Val de Bourgogne, Etablissement Public de Coopération Intercommunale - 23 avenue Georges Pompidou - 71100 - CHALON SUR SAONE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, PHILIPPOT Sonia - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2017 n°2643049 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-10

Services publics de transport en commun de personnes au moyen d'un réseau d'autobus et de navettes de locomotion par terre ; information en matière de transport en commun de personnes.